face 240
233 234 235 236 237 238 239 240 241 242 243 244 245 246 247

commune de Bennwihr défini(e) 1137 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.240 - pep-mur dans Bennwihr
D1bis RGC vignes=>D4 Bennwihr gare
terroir Bestheim Bennwihr
2 infractions à déposer
20050331-135400.jpg
commune : Bennwihr
type : pep-mur
benetype : terroir
benemarque : Bestheim
beneetab : Bennwihr
voie : D1bis RGC
localisant : vignes=>D4 Bennwihr gare
enagglo : oui
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Bestheim Bennwihr

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0sur clôture non aveuglecode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87
1dans un parc naturel régionalcode de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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