face 212
commune de Fréland défini(e) 1325 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges
commune : Fréland
type : pep-mur
benetype : -gr.surface
benemarque : Match
beneetab : Kaysersberg
bailleur : Sopa
refbail : Midel
voie : D11III
localisant : col=>N415
enagglo : oui
typemodif : disparue
datemodif : 2005-10-24 00:00:00
Bénéficiaire : Match Kaysersberg
La responsabilité du dispositif est portée par Sopa défini(e).
1 infraction
Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.
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