face 202
195 196 197 198 199 200 201 202 203 204 205 206 211 212 213

commune de Bourg-de-Péage défini(e)

*fa.202 - pep-sol à Bourg-de-Péage
N2532
-réseau
1 infraction à déposer
20050413-170516.jpg
commune : Bourg-de-Péage
type : pep-sol
benetype : -réseau
voie : N2532
enagglo : non
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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