face 1839
1832 1833 1834 1835 1836 1837 1838 1839 1840 1841 1842 1843 1844 1845 1846

commune de Jeuxey défini(e) 699 habitants (réf. 1990)

*fa.1839 - ens-sol à Jeuxey

Clearchannel
1 infraction à déposer
20080420-144200.jpg
commune : Jeuxey
type : ens-sol
bailleur : Clearchannel
statutbailleur : visible
principe : actif
enagglo : non
doubleface : oui
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0en surnombre et de surface >1m²code de l'environnement article R581-59 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don