face 1838
1831 1832 1833 1834 1835 1836 1837 1838 1839 1840 1841 1842 1843 1844 1845

commune de Jeuxey défini(e) 699 habitants (réf. 1990)

*fa.1838 - ens-sol dans Jeuxey

resto.|cafét. Mac Donald's Jeuxey
1 infraction à déposer
20080420-144100.jpg
commune : Jeuxey
type : ens-sol
benetype : resto.|cafét.
benemarque : Mac Donald's
beneetab : Jeuxey
principe : passif
enagglo : oui
doubleface : oui
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Mac Donald's Jeuxey

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0en surnombre et de surface >1m²code de l'environnement article R581-59 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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