face 1835
1828 1829 1830 1831 1832 1833 1834 1835 1836 1837 1838 1839 1840 1841 1842

commune de Jeuxey défini(e) 699 habitants (réf. 1990)

fa.1835 - pep-sol dans Jeuxey

-réseau Clearchannel
1 infraction à déposer
20080420-144100.jpg
commune : Jeuxey
type : pep-sol
benetype : -réseau
bailleur : Clearchannel
statutbailleur : visible
principe : actif
enagglo : oui
doubleface : oui
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif est portée par Clearchannel à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1scellée au sol en agglomération de moins de 10 000hbts (pas d'ensemble mulicommunal de plus de 100 000hbts)code de l'environnement article R581-23code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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