face 1832
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commune de epinal défini(e) 36732 habitants (réf. 1990)

*fa.1832 - pep-mur dans epinal
rue de la clé d'or D36+rue de la clé d'or
-société CLEMENTZ Golbey
1 infraction à déposer
20080420-153010.jpg
commune : epinal
type : pep-mur
benetype : -société
benemarque : CLEMENTZ
beneetab : Golbey
statutbailleur : visible
voie : rue de la clé d'or
localisant : D36+rue de la clé d'or
principe : passif
enagglo : oui
doubleface : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : CLEMENTZ Golbey

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur les monuments naturels, les plantations, les poteaux de télécommunication, les installations d'éclairage public ainsi que sur les équipements publics concernant la circulation routière, ferroviaire, fluviale, maritime ou aériennecode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

2 autres photos pour cette face

*ph.2102 - 04/2008
20080420-152900.jpg
*ph.2114 - 04/2008
20080420-153200.jpg
© LDR 01/01/2008
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