face 1826
1819 1820 1821 1822 1823 1824 1825 1826 1827 1828 1829 1830 1831 1832 1833

commune de Thaon-les-Vosges défini(e) 7504 habitants (réf. 1990)

fa.1826 - pep-sol à Thaon-les-Vosges
N57 RGC PR 23D =>epinal
-gr.surface Conforama Chavelot
2 infractions à déposer
20080418-181000.jpg
commune : Thaon-les-Vosges
type : pep-sol
benetype : -gr.surface
benemarque : Conforama
beneetab : Chavelot
voie : N57 RGC
localisant : PR 23D =>epinal
principe : passif
enagglo : non
doubleface : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Conforama Chavelot

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34
0pour information, ne peut pas prétendre au régime dérogatoirecode de l'environnement article L581-19 code de l'environnement article R581-72 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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