face 1823
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commune de epinal défini(e) 36732 habitants (réf. 1990)

*fa.1823 - pep-mur dans epinal
Fb d'Ambrail Fb Ambrail+rue de la pelle
-réseau
1 infraction à déposer
20080525-103800.jpg
commune : epinal
type : pep-mur
benetype : -réseau
benemarque : BMW
statutbailleur : visible
voie : Fb d'Ambrail
localisant : Fb Ambrail+rue de la pelle
principe : passif
enagglo : oui
doubleface : non
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur un mur de bâtiment d'habitation non aveugle, doté d'ouvertures significativescode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

*ph.2110 - 04/2008
20080419-193900.jpg
© LDR 01/01/2008
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