face 1802
1795 1796 1797 1798 1799 1800 1801 1802 1803 1804 1805 1806 1807 1808 1809

commune de Epinal défini(e) 36732 habitants (réf. 1990)

*fa.1802 - pep-mur dans Epinal
N420 N420+anc.chem.bruyeres
-société Motorcycles Epinal
1 infraction à déposer
20080416-184500.jpg
commune : Epinal
type : pep-mur
benetype : -société
benemarque : Motorcycles
beneetab : Epinal
bailleur : Dauphin
refbail : 005B
statutbailleur : visible
voie : N420
localisant : N420+anc.chem.bruyeres
principe : passif
enagglo : oui
doubleface : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Motorcycles Epinal

La responsabilité du dispositif est portée par Dauphin à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur un mur de bâtiment d'habitation non aveugle, doté d'ouvertures significativescode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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