face 180
173 174 175 176 177 178 179 180 181 182 183 185 186 187 188

commune de Andilly défini(e)

*fa.180 - pep-mur dans Andilly
N201 Jussy
20050424-154714.jpg
commune : Andilly
type : pep-mur
benetype : -réseau
bailleur : Clear channel Rhône Alpes Auvergne
refbail : Dauphin Caract'R
voie : N201
localisant : Jussy
enagglo : oui

La responsabilité du dispositif est portée par Clear channel Rhône Alpes Auvergne défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0à moins de 50cm du solcode de l'environnement article R581-10code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.