face 1797
1790 1791 1792 1793 1794 1795 1796 1797 1798 1799 1800 1801 1802 1803 1804

commune de lieurey défini(e) 1186 habitants (réf. )

*fa.1797 - pep-sol à lieurey
route de Pont Audemer A l'entrée du bourg
-commerce Décathlon Pont Audemer
2 infractions à déposer
20080315-092159.jpg
commune : lieurey
type : pep-sol
benetype : -commerce
benemarque : Décathlon
beneetab : Pont Audemer
voie : route de Pont Audemer
localisant : A l'entrée du bourg
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Décathlon Pont Audemer

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0pour information, ne peut pas prétendre au régime dérogatoirecode de l'environnement article L581-19 code de l'environnement article R581-72 
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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