face 1792
1785 1786 1787 1788 1789 1790 1791 1792 1793 1794 1795 1796 1797 1798 1799

commune de Lépanges-sur-Vologne défini(e) 1006 habitants (réf. 1990)

*fa.1792 - pep-mur dans Lépanges-sur-Vologne
D44 D44+rue de la bollé
-société
1 infraction à déposer
20080315-095749.jpg
commune : Lépanges-sur-Vologne
type : pep-mur
benetype : -société
benemarque : MOBIL HOME
statutbailleur : invisible
voie : D44
localisant : D44+rue de la bollé
enagglo : oui
doubleface : non
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur un mur de bâtiment d'habitation non aveugle, doté d'ouvertures significativescode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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