face 1791
1784 1785 1786 1787 1788 1789 1790 1791 1792 1793 1794 1795 1796 1797 1798

commune de Lépanges-sur-Vologne défini(e) 1006 habitants (réf. 1990)

*fa.1791 - pep-mur dans Lépanges-sur-Vologne
D44 D44+rue de la bollé
-gr.surface Tout Faire Gérardmer
1 infraction à déposer
20080315-095749.jpg
commune : Lépanges-sur-Vologne
type : pep-mur
benetype : -gr.surface
benemarque : Tout Faire
beneetab : Gérardmer
bailleur : SAGA
voie : D44
localisant : D44+rue de la bollé
principe : passif
enagglo : oui
doubleface : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Tout Faire Gérardmer

La responsabilité du dispositif est portée par SAGA à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur un mur de bâtiment d'habitation non aveugle, doté d'ouvertures significativescode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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