face 1786
1779 1780 1781 1782 1783 1784 1785 1786 1787 1788 1789 1790 1791 1792 1793

commune de lieurey défini(e) 1186 habitants (réf. )

*fa.1786 - pep-sol à lieurey
D810 D810=>rue du Château d'eau
-société EARL Swertvaeger Didier La Saussaie Lieurey
2 infractions à déposer
20080315-092351.jpg
commune : lieurey
type : pep-sol
benetype : -société
benemarque : EARL Swertvaeger Didier
beneetab : La Saussaie Lieurey
voie : D810
localisant : D810=>rue du Château d'eau
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : EARL Swertvaeger Didier La Saussaie Lieurey

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34
0pour information, ne peut pas prétendre au régime dérogatoirecode de l'environnement article L581-19 code de l'environnement article R581-72 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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