face 1771
1764 1765 1766 1767 1768 1769 1770 1771 1772 1773 1775 1776 1777 1778 1779

commune de Vincey défini(e) 2198 habitants (réf. 1990)

*fa.1771 - pep-sol à Vincey
N57 RGC avant sortie D33 =>epinal

3 infractions à déposer
20080203-111256.jpg
commune : Vincey
type : pep-sol
statutbailleur : invisible
voie : N57 RGC
localisant : avant sortie D33 =>epinal
principe : passif
enagglo : non
doubleface : non
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

3 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0publicité, enseigne publicitaire ou préenseigne visible d'une autoroute ou d'une route express à moins de 200 mètres du bord extérieur de la chausséecode de la route article R418-7code de la route article R418-9
0en mauvais étatcode de l'environnement article R581-21code de l'environnement article R581-86
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.