face 1770
1763 1764 1765 1766 1767 1768 1769 1770 1771 1772 1773 1775 1776 1777 1778

commune de Vincey défini(e) 2198 habitants (réf. 1990)

*fa.1770 - pep-sol à Vincey
D33 D33+N57 RGC
-commerce Sécurité Confort Vincey
disparue
20080203-110803.jpg
commune : Vincey
type : pep-sol
benetype : -commerce
benemarque : Sécurité Confort
beneetab : Vincey
statutbailleur : invisible
voie : D33
localisant : D33+N57 RGC
principe : passif
enagglo : non
doubleface : non
typemodif : disparue

Bénéficiaire : Sécurité Confort Vincey

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

5 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34
0écartement chaussée insuffisant <5marrêté du 19830117 
0pour information, ne peut pas prétendre au régime dérogatoirecode de l'environnement article L581-19 code de l'environnement article R581-72 
0sur domaine public (ou empiète sur domaine public)code de la route article R418-5code de la route article R418-9
0sur un signal réglementaire ou son support, ou sur un équipement intéressant la circulation routière, une plantation, le trottoir, la chaussée ou sur un ouvrage dans les emprises du domaine routier ou surplombant celui-cicode de la route article R418-3code de la route article R418-9

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.