face 1765
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commune de Dogneville défini(e) 1313 habitants (réf. 1990)

fa.1765 - pré-dérog à Dogneville
N57 RE PR 27D =>remiremont
resto.|cafét. Les Erables Epinal-Saut-le-Cerf
1 infraction à déposer
20080120-101440.jpg
commune : Dogneville
type : pré-dérog
benetype : resto.|cafét.
benemarque : Les Erables
beneetab : Epinal-Saut-le-Cerf
bailleur : Fete et Gaiete LIEU-DIT LE BOIS DES MONTS 49330 CHATEAUNEUF SUR SARTHE 02.41.88.45.13
voie : N57 RE
localisant : PR 27D =>remiremont
principe : passif
enagglo : non
doubleface : oui
typemodif : à déposer
commentaire : vérifier si l'activité existe tjrs car pas dans les pages jaunes

Bénéficiaire : Les Erables Epinal-Saut-le-Cerf

La responsabilité du dispositif est portée par Fete et Gaiete LIEU-DIT LE BOIS DES MONTS 49330 CHATEAUNEUF SUR SARTHE 02.41.88.45.13 à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0publicité, enseigne publicitaire ou préenseigne visible d'une autoroute ou d'une route express à moins de 200 mètres du bord extérieur de la chausséecode de la route article R418-7code de la route article R418-9

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.2047 - 01/2008
20080120-101454.jpg
© LDR 01/01/2008
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