face 174
167 168 169 170 171 172 173 174 175 176 177 178 179 180 181

commune de Orbey défini(e) 3603 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.174 - pep-mur dans Orbey
D48 croix Orbey=>D11 Labaroche
-gr.surface Intermarché Orbey
1 infraction à déposer
20060519-183138.jpg
commune : Orbey
type : pep-mur
benetype : -gr.surface
benemarque : Intermarché
beneetab : Orbey
bailleur : bénéficiaire
voie : D48
localisant : croix Orbey=>D11 Labaroche
enagglo : oui
datevisu : 2007-09-18 00:00:00
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Intermarché Orbey

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1dans un parc naturel régionalcode de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

*ph.152 - 02/2005
20050219-162514.jpg
© LDR 01/01/2008
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