face 1738
1731 1732 1733 1734 1735 1736 1737 1738 1739 1740 1741 1742 1743 1744 1745

commune de Vagney défini(e) 3772 habitants (réf. 1990) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

fa.1738 - pep-mur à Vagney
sortie Crémanvillers
-société Exploitation Forestière Parmentier Frères Epinal
2 infractions à déposer
20071231-130205.jpg
commune : Vagney
type : pep-mur
benetype : -société
benemarque : Exploitation Forestière Parmentier Frères
beneetab : Epinal
statutbailleur : invisible
localisant : sortie Crémanvillers
enagglo : non
doubleface : non
typemodif : à déposer
commentaire : dans un PNR

Bénéficiaire : Exploitation Forestière Parmentier Frères Epinal

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34
0sur arbre ou monument naturelcode de l'environnement article L581-4code de l'environnement article L581-34
code de l'environnement article L581-29

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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