face 1725
1718 1719 1720 1721 1722 1723 1724 1725 1726 1727 1728 1729 1730 1731 1732

commune de Rambervillers défini(e) 5919 habitants (réf. 1990)

*fa.1725 - ens-mur dans Rambervillers
communale D159b+D246
-gr.surface Intermarché Rambervillers
1 infraction à modifier
20071205-083400.jpg
commune : Rambervillers
type : ens-mur
benetype : -gr.surface
benemarque : Intermarché
beneetab : Rambervillers
voie : communale
localisant : D159b+D246
principe : actif
enagglo : oui
doubleface : non
typemodif : à modifier

Bénéficiaire : Intermarché Rambervillers

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0parallèle au mur et dépasse les limites de ce murcode de l'environnement article R581-56 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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