face 172
165 166 167 168 169 170 171 172 173 174 175 176 177 178 179

commune de Orbey défini(e) 3603 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.172 - ens-sol dans Orbey
D48 D11 Labaroche=>croix Orbey
-gr.surface Intermarché Orbey
1 infraction
20071020-180704.jpg
commune : Orbey
type : ens-sol
benetype : -gr.surface
benemarque : Intermarché
beneetab : Orbey
voie : D48
localisant : D11 Labaroche=>croix Orbey
enagglo : oui

Bénéficiaire : Intermarché Orbey

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0placée à une distance inférieure à la moitié de sa hauteur au-dessus du niveau du sol d'une limite séparative de propriété, sans être accolée dos à dos avec un dispositif voisin de même dimensioncode de l'environnement article R581-59 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

2 autres photos pour cette face

ph.150 - 03/2005
20050319-121808.jpg
*ph.152 - 02/2005
20050219-162514.jpg
© LDR 01/01/2008
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