face 1703
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commune de Rambervillers défini(e) 5919 habitants (réf. 1990)

*fa.1703 - pep-mur dans Rambervillers
D414 place D414+D435
hôtel (rest) Hotel de l'Est Rambervillers
1 infraction à déposer
20071210-085200.jpg
commune : Rambervillers
type : pep-mur
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Hotel de l'Est
beneetab : Rambervillers
bailleur : Deles Pierre sérigraphie
statutbailleur : visible
voie : D414
localisant : place D414+D435
enagglo : oui
doubleface : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Hotel de l'Est Rambervillers

La responsabilité du dispositif est portée par Deles Pierre sérigraphie à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur un mur de bâtiment d'habitation non aveugle, doté d'ouvertures significativescode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

*ph.1986 - 12/2007
20071210-085230.jpg
© LDR 01/01/2008
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