face 1701
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commune de Rambervillers défini(e) 5919 habitants (réf. 1990)

*fa.1701 - pep-mur dans Rambervillers
D414 place D414+D435
hôtel (rest) La Coupole Rambervillers
1 infraction à déposer
20071210-085300.jpg
commune : Rambervillers
type : pep-mur
benetype : hôtel (rest)
benemarque : La Coupole
beneetab : Rambervillers
voie : D414
localisant : place D414+D435
principe : passif
enagglo : oui
doubleface : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : La Coupole Rambervillers

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur clôture non aveuglecode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

*ph.1988 - 12/2007
20071210-085400.jpg
© LDR 01/01/2008
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