face 1699
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commune de Menil-sur-Belvitte défini(e) 284 habitants (réf. 1990)

*fa.1699 - pep-mur dans Menil-sur-Belvitte
communale D435+rue de Nossoncourt

2 infractions à modifier
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commune : Menil-sur-Belvitte
type : pep-mur
statutbailleur : invisible
voie : communale
localisant : D435+rue de Nossoncourt
principe : passif
enagglo : oui
doubleface : non
typemodif : à modifier

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0en mauvais étatcode de l'environnement article R581-21code de l'environnement article R581-86
0ne porte pas mention de qui l'a apposée ou fait apposer (valable pour publicité uniquement)code de l'environnement article L581-5code de l'environnement article L581-35
code de l'environnement article L581-29

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

*ph.1991 - 12/2007
20071210-090400.jpg