face 1697
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commune de Menil-sur-Belvitte défini(e) 284 habitants (réf. 1990)

*fa.1697 - pep-mur dans Menil-sur-Belvitte
D435 D435+rue de Nossoncourt
-commerce MAGA Raon l'Etape
1 infraction à déposer
20071210-090520.jpg
commune : Menil-sur-Belvitte
type : pep-mur
benetype : -commerce
benemarque : MAGA
beneetab : Raon l'Etape
bailleur : AZ Publicité (est-ce AZ Communication 15 r Mar Joffre 54720 LEXY ?)
statutbailleur : visible
voie : D435
localisant : D435+rue de Nossoncourt
principe : passif
enagglo : oui
doubleface : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : MAGA Raon l'Etape

La responsabilité du dispositif est portée par AZ Publicité (est-ce AZ Communication 15 r Mar Joffre 54720 LEXY ?) à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur un mur de bâtiment d'habitation non aveugle, doté d'ouvertures significativescode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

*ph.1991 - 12/2007
20071210-090400.jpg
© LDR 01/01/2008
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