face 1694
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commune de Menil-sur-Belvitte défini(e) 284 habitants (réf. 1990)

*fa.1694 - pep-mur dans Menil-sur-Belvitte
D435 D435+rue de Nossoncourt
-commerce Point Vert Baccarat
1 infraction à déposer
20071210-090540.jpg
commune : Menil-sur-Belvitte
type : pep-mur
benetype : -commerce
benemarque : Point Vert
beneetab : Baccarat
bailleur : Publisignal Nancy 03.83.27.12.92 (disparu?)
statutbailleur : disparu
voie : D435
localisant : D435+rue de Nossoncourt
principe : passif
enagglo : oui
doubleface : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Point Vert Baccarat

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur un mur de bâtiment d'habitation non aveugle, doté d'ouvertures significativescode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

*ph.1991 - 12/2007
20071210-090400.jpg
© LDR 01/01/2008
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