face 1692
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commune de Blâmont défini(e) 1318 habitants (réf. 1990)

*fa.1692 - moburb dans Blâmont
D400 entrée Ouest
-gr.surface Intermarché Blâmont
2 infractions
20071210-093500.jpg
commune : Blâmont
type : moburb
benetype : -gr.surface
benemarque : Intermarché
beneetab : Blâmont
bailleur : CDP Mobilier urbain 2 rue Artisanale 67310 WASSELONNE 03.88.87.17.50
statutbailleur : visible
voie : D400
localisant : entrée Ouest
principe : caisson
enagglo : oui
doubleface : oui
commentaire : vérifier conformité + handicap

Bénéficiaire : Intermarché Blâmont

La responsabilité du dispositif est portée par CDP Mobilier urbain 2 rue Artisanale 67310 WASSELONNE 03.88.87.17.50 à définir.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0visible depuis une voie publique située hors agglomérationcode de l'environnement article R581-23code de l'environnement article R581-87
1scellée au sol en agglomération de moins de 10 000hbts (pas d'ensemble mulicommunal de plus de 100 000hbts)code de l'environnement article R581-23code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

*ph.1995 - 12/2007
20071210-093400.jpg
© LDR 01/01/2008
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