face 1679
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commune de Epinal défini(e) 36732 habitants (réf. 1990)

*fa.1679 - pep-mur dans Epinal
N420 =>centre ville
hôtel (rest) Kyriad Epinal
1 infraction à déposer
20071208-103046.jpg
commune : Epinal
type : pep-mur
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Kyriad
beneetab : Epinal
bailleur : Enseignes Parmentelat
statutbailleur : visible
voie : N420
localisant : =>centre ville
principe : passif
enagglo : oui
doubleface : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Kyriad Epinal

La responsabilité du dispositif est portée par Enseignes Parmentelat défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur un mur de bâtiment d'habitation non aveugle, doté d'ouvertures significativescode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

*ph.1974 - 12/2007
20071208-103100.jpg
© LDR 01/01/2008
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