face 1678
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commune de Epinal défini(e) 36732 habitants (réf. 1990)

*fa.1678 - pep-mur dans Epinal
communale rond point D157
-gr.surface Atlas Saint-Nabord
1 infraction à déposer
20071209-110124.jpg
commune : Epinal
type : pep-mur
benetype : -gr.surface
benemarque : Atlas
beneetab : Saint-Nabord
bailleur : Publimat
statutbailleur : visible
voie : communale
localisant : rond point D157
principe : passif
enagglo : oui
doubleface : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Atlas Saint-Nabord

La responsabilité du dispositif est portée par Publimat défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur un mur de bâtiment d'habitation non aveugle, doté d'ouvertures significativescode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

*ph.1976 - 12/2007
20071209-110150.jpg
© LDR 01/01/2008
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