face 1677
1649 1669 1670 1672 1673 1674 1676 1677 1678 1679 1680 1681 1682 1683 1684

commune de Epinal défini(e) 36732 habitants (réf. 1990)

*fa.1677 - pep-mur dans Epinal
N420 N420+D157
-commerce Piera Epinal
1 infraction à déposer
20071209-111808.jpg
commune : Epinal
type : pep-mur
benetype : -commerce
benemarque : Piera
beneetab : Epinal
bailleur : Avenir
refbail : Privilege12
statutbailleur : visible
voie : N420
localisant : N420+D157
principe : passif
enagglo : oui
doubleface : non
typemodif : à déposer
commentaire : infraction RLP: visible depuis autre rive

Bénéficiaire : Piera Epinal

La responsabilité du dispositif est portée par Avenir défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur un mur de bâtiment d'habitation non aveugle, doté d'ouvertures significativescode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

*ph.1978 - 12/2007
20071209-111746.jpg
© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don