face 1676
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commune de Epinal défini(e) 36732 habitants (réf. 1990)

*fa.1676 - ens-sol dans Epinal
D157 feux Ponscarme => remiremont

1 infraction à déposer
20071201-102645.jpg
commune : Epinal
type : ens-sol
voie : D157
localisant : feux Ponscarme => remiremont
principe : passif
enagglo : oui
doubleface : oui
typemodif : à déposer
commentaire : ancienne enseigne abandonnée

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0en mauvais étatcode de l'environnement article R581-55code de l'environnement article R581-85

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

*ph.1977 - 12/2007
20071209-110922.jpg
© LDR 01/01/2008
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