face 1674
1647 1648 1649 1669 1670 1672 1673 1674 1676 1677 1678 1679 1680 1681 1682

commune de Epinal défini(e) 36732 habitants (réf. 1990)

fa.1674 - pep-mur dans Epinal

-gr.surface
1 infraction à déposer
20071201-103643.jpg
commune : Epinal
type : pep-mur
benetype : -gr.surface
benemarque : Decathlon
enagglo : oui
doubleface : non
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur un mur de bâtiment d'habitation non aveugle, doté d'ouvertures significativescode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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