face 167
160 161 162 163 164 165 166 167 168 169 170 171 172 173 174

commune de Wihr-au-Val défini(e) 1253 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.167 - pep-sol à Wihr-au-Val
D417 RGC carrefour RD43
-société
2 infractions à déposer
20050225-180216.jpg
commune : Wihr-au-Val
type : pep-sol
benetype : -société
benemarque : Finstral
voie : D417 RGC
localisant : carrefour RD43
enagglo : non
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34
0urgence - sollicite l'attention dans des conditions dangereuses - pollution de lisibilité d'un élément important tel que passage à niveau, intersection, passage piéton, courbe, etc.code de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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