face 1627
1620 1621 1622 1623 1624 1625 1626 1627 1628 1629 1630 1631 1632 1633 1634

commune de Horbourg-wihr défini(e) 5178 habitants (réf. 1999)

*fa.1627 - pep-sol dans Horbourg-wihr
D418 D415=>centre
hôtel (rest) Amiral Colmar
1 infraction à déposer
20070817-182046.jpg
commune : Horbourg-wihr
type : pep-sol
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Amiral
beneetab : Colmar
voie : D418
localisant : D415=>centre
principe : passif
enagglo : oui
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Amiral Colmar

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1scellée au sol en agglomération de moins de 10 000hbts (pas d'ensemble mulicommunal de plus de 100 000hbts)code de l'environnement article R581-23code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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