face 162
154 155 156 157 159 160 161 162 163 164 165 166 167 168 169

commune de Wihr-au-Val défini(e) 1253 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

fa.162 - pep-mur à Wihr-au-Val
D417 RGC carrefour RD43
-réseau
1 infraction à déposer
20050225-180038.jpg
commune : Wihr-au-Val
type : pep-mur
benetype : -réseau
voie : D417 RGC
localisant : carrefour RD43
enagglo : non
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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