face 161
153 154 155 156 157 159 160 161 162 163 164 165 166 167 168

commune de Wihr-au-val défini(e) 1253 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.161 - pré-dérog à Wihr-au-val
D417 RGC Muehlele=>D43
terroir cave Schoenheltz Wihr-au-val
1 infraction à déposer
20050225-175906.jpg
commune : Wihr-au-val
type : pré-dérog
benetype : terroir
benemarque : cave Schoenheltz
beneetab : Wihr-au-val
voie : D417 RGC
localisant : Muehlele=>D43
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : cave Schoenheltz Wihr-au-val

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0urgence - réduit la visibilité ou l'efficacité des signaux réglementaires - pollution de signalisation de priorité (dont feux tricolores), de prescription (dont entrées d'agglomération), de danger, de balisagecode de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.928 - 10/2005
20051009-165734.jpg
© LDR 01/01/2008
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