face 1581
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commune de Saint-Hippolyte défini(e) 1070 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1581 - pep-sol à Saint-Hippolyte
D1bis dépt67=>D1bisI N83
-coll.|group. mairie Saint-Hippolyte
1 infraction à déposer
20061030-103756.jpg
commune : Saint-Hippolyte
type : pep-sol
benetype : -coll.|group.
benemarque : mairie
beneetab : Saint-Hippolyte
voie : D1bis
localisant : dépt67=>D1bisI N83
principe : passif
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : mairie Saint-Hippolyte

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

*ph.1828 - 10/2006
20061030-103732.jpg
© LDR 01/01/2008
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