face 1580
1571 1572 1573 1574 1575 1578 1579 1580 1581 1582 1583 1584 1585 1586 1587

commune de Saint-Hippolyte défini(e) 1070 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1580 - pré-dérog à Saint-Hippolyte
D1bis dépt67=>D1bisI N83
terroir Georges Klein Saint-Hippolyte
1 infraction à modifier
20061030-103732.jpg
commune : Saint-Hippolyte
type : pré-dérog
benetype : terroir
benemarque : Georges Klein
beneetab : Saint-Hippolyte
voie : D1bis
localisant : dépt67=>D1bisI N83
principe : passif
enagglo : non
typemodif : à modifier
commentaire : distance à la chaussée ?

Bénéficiaire : Georges Klein Saint-Hippolyte

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0trop grand h>1m et/ou l>1,50mcode de l'environnement article R581-71 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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