face 1579
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commune de Sainte-Marie-aux-Mines défini(e) 5981 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1579 - pep-sol à Sainte-Marie-aux-Mines
D48 Echery=>col Bagenelles
-loisir chalet du club vosgien Sainte-Marie-aux-mines
3 infractions à déposer
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commune : Sainte-Marie-aux-Mines
type : pep-sol
benetype : -loisir
benemarque : chalet du club vosgien
beneetab : Sainte-Marie-aux-mines
voie : D48
localisant : Echery=>col Bagenelles
principe : passif
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : chalet du club vosgien Sainte-Marie-aux-mines

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

3 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34
0sur domaine public (ou empiète sur domaine public)code de la route article R418-5code de la route article R418-9
0reproduit des éléments de signalisation routière (schéma de présignalisation par exemple)code de la route article R418-2code de la route article R418-9

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

*ph.1827 - 09/2006
20060918-151052.jpg