face 1575
1568 1569 1570 1571 1572 1573 1574 1575 1578 1579 1580 1581 1582 1583 1584

commune de Sainte-Marie-aux-mines défini(e) 5981 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1575 - ens-sol dans Sainte-Marie-aux-mines
D459 giratoire halles=>prensureux
-commerce Guinot Sainte-Marie-aux-Mines
1 infraction régularisable
20060918-134514.jpg
commune : Sainte-Marie-aux-mines
type : ens-sol
benetype : -commerce
benemarque : Guinot
beneetab : Sainte-Marie-aux-Mines
voie : D459
localisant : giratoire halles=>prensureux
principe : passif
enagglo : oui
typemodif : régularisable

Bénéficiaire : Guinot Sainte-Marie-aux-Mines

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur domaine public supposée sans autorisationcode la voirie routière article L113-2 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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