face 1575
commune de Sainte-Marie-aux-mines défini(e) 5981 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges
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commune : Sainte-Marie-aux-mines
type : ens-sol
benetype : -commerce
benemarque : Guinot
beneetab : Sainte-Marie-aux-Mines
voie : D459
localisant : giratoire halles=>prensureux
principe : passif
enagglo : oui
typemodif : régularisable
Bénéficiaire : Guinot Sainte-Marie-aux-Mines
La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.
1 infraction
Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.