face 1569
commune de Sigolsheim défini(e) 1003 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges
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commune : Sigolsheim
type : signalisation
benetype : -coll.|group.
benemarque : mairie
beneetab : Sigolsheim
voie : D28 RGC
localisant : giratoire vignes=>rue stade
principe : passif
typemodif : à déposer
Bénéficiaire : mairie Sigolsheim
La responsabilité du dispositif n'est pas définie.
1 infraction
| ccauto | description | textes | sanctions |
|---|
| 0 | ne correspond à aucun type normalisé | arrêté interministériel sur la signalisation routière | |
Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.
le village sans publicité
