face 1538
1531 1532 1533 1534 1535 1536 1537 1538 1546 1547 1548 1549 1553 1554 1555

commune de Sigolsheim défini(e) 1003 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1538 - pep-mur dans Sigolsheim
D28 RGC feux=>rue stade
resto.|cafét. Mac Donald's Houssen
1 infraction à déposer
20071206-145216.jpg
commune : Sigolsheim
type : pep-mur
benetype : resto.|cafét.
benemarque : Mac Donald's
beneetab : Houssen
bailleur : Espace image
statutbailleur : visible
voie : D28 RGC
localisant : feux=>rue stade
enagglo : oui
datevisu : 2007-08-11 00:00:00
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : Mac Donald's Houssen

La responsabilité du dispositif est portée par Espace image défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1dans un parc naturel régionalcode de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

2 autres photos pour cette face

ph.1800 - 12/2006
20061222-082328.jpg
ph.1799 - 12/2006
20061222-082308.jpg
© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don