face 1536
1529 1530 1531 1532 1533 1534 1535 1536 1537 1538 1546 1547 1548 1549 1553

commune de Mittelwihr défini(e) 838 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1536 - pré-temp dans Mittelwihr
D1bis RGC chgt agglo=>D3 Beblenheim
-loisir
1 infraction à déposer
20060809-103740.jpg
commune : Mittelwihr
type : pré-temp
benetype : -loisir
benemarque : tartes flambées
voie : D1bis RGC
localisant : chgt agglo=>D3 Beblenheim
enagglo : oui
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur arbre ou monument naturelcode de l'environnement article L581-4code de l'environnement article L581-34
code de l'environnement article L581-29

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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