face 1535
1528 1529 1530 1531 1532 1533 1534 1535 1536 1537 1538 1546 1547 1548 1549

commune de Bergheim défini(e) 1851 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1535 - pep-sol à Bergheim
D42 D106 RGC=>Bergheim
-coll.|group. mairie Bergheim
2 infractions à déposer
20061030-151458.jpg
commune : Bergheim
type : pep-sol
benetype : -coll.|group.
benemarque : mairie
beneetab : Bergheim
voie : D42
localisant : D106 RGC=>Bergheim
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : mairie Bergheim

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0urgence - sollicite l'attention dans des conditions dangereuses - pollution de lisibilité d'un élément important tel que passage à niveau, intersection, passage piéton, courbe, etc.code de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

*ph.1835 - 10/2006
20061030-151506.jpg
© LDR 01/01/2008
Charte des Sites Sans Pub
=> faire un don