face 1527
1513 1514 1515 1516 1517 1523 1526 1527 1528 1529 1530 1531 1532 1533 1534

commune de Sainte-Croix-aux-Mines défini(e) 2051 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1527 - ens-toit dans Sainte-Croix-aux-Mines
D459 les moules=>Musloch ouest
-commerce meubles Bormann Sainte-Croix-aux-Mines
1 infraction
20061127-155448.jpg
commune : Sainte-Croix-aux-Mines
type : ens-toit
benetype : -commerce
benemarque : meubles Bormann
beneetab : Sainte-Croix-aux-Mines
voie : D459
localisant : les moules=>Musloch ouest
enagglo : oui

Bénéficiaire : meubles Bormann Sainte-Croix-aux-Mines

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0non constituée de lettres découpéescode de l'environnement article R581-58 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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