face 1526
1512 1513 1514 1515 1516 1517 1523 1526 1527 1528 1529 1530 1531 1532 1533

commune de Thann défini(e) 8145 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1526 - pep-sol à Thann
N66 Bitschwiller=>Thann
-coll.|group.
1 infraction à déposer
20061205-160822.jpg
commune : Thann
type : pep-sol
benetype : -coll.|group.
benemarque : Thann
voie : N66
localisant : Bitschwiller=>Thann
typemodif : à déposer
commentaire : 3 dispositifs, en agglo ?

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0urgence - réduit la visibilité ou l'efficacité des signaux réglementaires - pollution de signalisation de priorité (dont feux tricolores), de prescription (dont entrées d'agglomération), de danger, de balisagecode de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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