face 1523
1511 1512 1513 1514 1515 1516 1517 1523 1526 1527 1528 1529 1530 1531 1532

commune de Bitschwiller-les-Thann défini(e) 2138 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1523 - pep-mur dans Bitschwiller-les-Thann
N66 Willer=>Bitschwiller
-réseau Clear Channel Satellites
1 infraction à déposer
20061205-160508.jpg
commune : Bitschwiller-les-Thann
type : pep-mur
benetype : -réseau
benemarque : Clear Channel
beneetab : Satellites
voie : N66
localisant : Willer=>Bitschwiller
enagglo : oui
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1dans un parc naturel régionalcode de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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