face 1513
1506 1507 1508 1509 1510 1511 1512 1513 1514 1515 1516 1517 1523 1526 1527

commune de Bitschwiller-les-Thann défini(e) 2138 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1513 - ens-mur dans Bitschwiller-les-Thann
N66 Thann=>Bitschwiller
dép.auto Renault Bitschwiller-les-Thann
1 infraction
20061205-145508.jpg
commune : Bitschwiller-les-Thann
type : ens-mur
benetype : dép.auto
benemarque : Renault
beneetab : Bitschwiller-les-Thann
voie : N66
localisant : Thann=>Bitschwiller
enagglo : oui

Bénéficiaire : Renault Bitschwiller-les-Thann

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0parallèle au mur et dépasse les limites de ce murcode de l'environnement article R581-56 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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