face 1500
1493 1494 1495 1496 1497 1498 1499 1500 1501 1502 1503 1504 1505 1506 1507

commune de Houssen défini(e) 1594 habitants (réf. 1999) dotée d'un règlement local de publicité

*fa.1500 - ens-mur dans Houssen
communale Mariafeld
-commerce la halle aux chaussures Houssen
1 infraction
20061206-133710.jpg
commune : Houssen
type : ens-mur
benetype : -commerce
benemarque : la halle aux chaussures
beneetab : Houssen
voie : communale
localisant : Mariafeld
enagglo : oui

Bénéficiaire : la halle aux chaussures Houssen

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0parallèle au mur et dépasse les limites de ce murcode de l'environnement article R581-56 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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